Propose un tour d'horizon sur les initiatives en matière de responsabilité sociale des entreprises (RSE) au niveau mondial, européen et de l'entreprise, notamment en ce qui concerne les aspects relatifs au travail. Il décrit l'évolution du concept de RSE, le rôle joué dans ce domaine par les organisations internationales et l'Union Européenne et les initiatives sur le lieu de travail. Ce manuel met l'accent sur l'explication des trois principaux cadre de référence internationaux qui visent à orienter le comportement des entreprises: la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale de l'OIT, le Pacte Mondial des Nations Unies, et les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales.
Les Principes directeurs sont des recommandations à l’intention des entreprises multinationales sur la conduite de leurs activités dans des domaines comme le travail, l’environnement, la protection des consommateurs et la lutte contre la corruption ...
À l'hiver 2014, une équipe de la CIDDHU a produit un rapport sur la responsabilité des entreprises en droit international, en se concentrant plus particulièrement sur le droit international des droits de l'enfant. Ce rapport avait été commandé par le Bureau international des droits des enfants (IBCR), à l'occasion des 25 ans de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant. Ce rapport concis explique l'état du droit international relatif à la responsabilité internationale et sociale des entreprises et s'adresse à tout public interessé (e.g. défenseurs des droits humains, entreprises, juristes, monde académique). Le rapport s'attache à présenter les instruments et mécanismes de droit international s'agissant de la responsabilité des entreprises, et examine finalement la manière dont la question est traitée en droit canadien.
La question de la responsabilité des entreprises multinationales pour les violations des droits de l'homme est d'une actualité brûlante. Alors qu'à travers le monde les scandales se multiplient, sur le continent africain, des voix s'élèvent pour dénoncer les nombreuses violations des droits internationalement protégés. Cet ouvrage évalue les réponses offertes par le droit pour l'encadrement de la responsabilité juridique des entreprises multinationales à l'aune des instruments internationaux et africains.
Enrichie de nouveaux outils et exercices, de mises à jour de cas et d’articles théoriques inédits, cette deuxième édition jette un nouvel éclairage sur les enjeux et concepts entourant la responsabilité sociétale de l’organisation (RSO). Il décrit les modèles fondamentaux en matière de RSO et pose un regard actuel sur l’expérience d’organisations aux prises avec les revendications des diverses parties prenantes.
Les dommages causés à l'environnement ont fait apparaître la nécessité d'édicter des règles pour concilier objectifs économiques et exigences écologiques. Des normes et taxes ont été mises en place pour être partiellement remplacées par des outils économiques compatibles avec les attentes de qualité environnementale et les objectifs de compétitivités des entreprises. L'État a alors transféré ses responsabilités aux acteurs privés. Ces dispositifs fondés sur l'engagement volontaire sont-ils efficaces ?
La responsabilité sociale des entreprises (RSE), définie comme l'intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques à l'activité commerciale des entreprises et dans leurs relations avec leurs parties prenantes, est devenue le lieu d'une série d'actes et de normes de nature et aux effets divers. Incitées à développer leurs démarches sociales responsables, les entreprises se sont dotées progressivement d'instruments volontaires. Or, comme tout fait social, ces derniers sont susceptibles de donner lieu à interprétation juridique d'autant plus que les sujets sur lesquels ils portent peuvent faire l'objet d'obligations posées par la réglementation étatique. En ce sens, les actes volontaires de RSE peuvent par leur formulation recommandatoire, proclamatoire ou déclaratoire opérer un renvoi au droit positif et constituer ainsi une base informationnelle voire pédagogique de la règle de droit offrant par-là un cadre pour le suivi d'une conduite juste et raisonnée. D'autres instruments peuvent également prescrire des comportements et ainsi constituer des modes de régulation des comportements. De plus, l'intensification de la force normative de ces instruments dits volontaires s'accompagne de leviers juridiques tant contraignants qu'incitatifs favorables au développement de la RSE. Le cadre national contribue de la sorte à façonner les initiatives des entreprises en cette matière. Ce maillage juridique fait de la RSE un espace de diverses formes de régulation. D'acte d'autorégulation lorsque les règles posées sont le résultat d'une volonté unilatérale, l'instrument peut devenir un mode de mise en œuvre du droit lorsqu'il s'inscrit dans le cadre d'obligations légales. Dans cette nouvelle dynamique, il ne faut pas occulter les potentialités juridiques offertes par le droit qui au fil des décisions de justice et analyses permet de concevoir la RSE comme un standard de conduite générateur de formes de régulation et de responsabilités au sein du rapport d'emploi.
Le mouvement de « responsabilité sociale d’entreprise » (RSE) qui s’est développé ces dernières années remet-il en cause les approches traditionnelles de la firme ? Pourquoi et comment les entreprises intègrent-elles à leurs objectifs économiques des objectifs environnementaux et sociaux ? Dans cette édition entièrement renouvelée et actualisée, les auteurs présentent l’évolution des différentes approches du concept de RSE ; ils analysent la pression des parties prenantes, les discours, les pratiques, et mettent en lumière les dilemmes et les limites de la RSE, notamment dans son approche managériale utilitariste ; ils montrent que les entreprises sont redevables à la société et concernées par les enjeux du développement durable. Enfin, ils présentent les principaux dispositifs nationaux et internationaux qui font émerger les prémices d’un nouveau cadre de régulation pour la RSE des firmes multinationales. En proposant une nouvelle lecture des rapports entre les activités économiques et la société, cet ouvrage ouvre des perspectives de réflexion utiles aussi bien aux chercheurs qu’aux acteurs concernés (milieux économiques, syndicats, ONG...).--Page 4 de la couverture.
