La sécurité sociale et ses principes

La sécurité sociale et ses principes

Author: Francis Netter

Publisher: Dalloz-Sirey

Published: 2005

Total Pages: 415

ISBN-13: 9782247059898

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Le livre de Francis Netter, La Sécurité sociale et ses principes, est {...} un précieux éclairage sur la vision que l'on pouvait avoir sur les principes de la Sécurité sociale, au moment où nous sommes passés de la IVe à la Ve République. Il avait suffisamment de recul pour porter un jugement sur la Sécurité sociale créée en 1945 et pour mesurer l'impact des crispations de certaines catégories sociales à conserver leur régime socioprofessionnel. Il pouvait déjà apprécier les progrès que la croissance économique des " Trente Glorieuses " permettait d'obtenir, notamment par l'extension du champ de la population couverte. Il est également porteur de messages d'avenir, que le respect des principes, énoncés ici en toute simplicité, rend presque intemporel.


Les principes fondamentaux du droit international et du droit suisse de la sécurité sociale

Les principes fondamentaux du droit international et du droit suisse de la sécurité sociale

Author: Pierre-Yves Greber

Publisher:

Published: 1984

Total Pages: 585

ISBN-13: 9782881460043

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Le droit de la sécurité sociale ne dépend-il que de l'état de la conjoncture économique ou repose-t-il sur quelques principes que l'on retrouverait tout au long de son évolution ? Pour répondre à cette question, l'auteur analyse le droit international et le droit suisse de la sécurité sociale. Son étude dégage une série de principes fondamentaux sur lesquels est basée cette branche du droit. (Editore).


Droit de la sécurité sociale

Droit de la sécurité sociale

Author: Jean-Jacques Dupeyroux

Publisher: Dalloz-Sirey

Published: 2005

Total Pages: 152

ISBN-13: 9782247060184

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Rappeler l'objet de la sécurité sociale et ses principes fondateurs autant que les missions qui lui sont imparties, en préciser l'organisation, les prestations et le financement, souligner l'incidence des réformes en cours, en évoquer enfin la profonde originalité du point de vue juridique, tel est le propos de ce Mémento, destiné principalement aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs. Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus solidaire, la sécurité sociale se heurte aujourd'hui non seulement à de multiples difficultés d'ordre démographique, économique ou financier, mais plus encore à la remise en cause, au nom du libéralisme, de l'Etat providence dont elle constituait l'un des fleurons. Cet ouvrage tient compte des réformes intervenues récemment, qu'il s'agisse de la réforme des retraites (loi du 21 août 2003), de la création de la prestation d'accueil du jeune enfant (loi du 18 décembre 2003), de la réforme de l'assurance maladie (loi du 13 août 2004) ou de l'incidence de la décentralisation sur l'aide et l'action sociales.


La sécurité sociale - Une institution de la démocratie

La sécurité sociale - Une institution de la démocratie

Author: Colette Bec

Publisher: Editions Gallimard

Published: 2014-01-30T00:00:00+01:00

Total Pages: 288

ISBN-13: 2072499569

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La question de la Sécurité sociale a des allures de marronnier et donne lieu à des prises de position tranchées, chacun accusant les autres de vouloir la tuer et appelant à la sauver. Il en va ainsi depuis des décennies, en fait depuis que le fameux trou, que les experts sondent sans relâche, est devenu à lui seul un objet de controverse. Aux antipodes de ces polémiques, l’ouvrage de Colette Bec entend revenir à l’intention de ses pères fondateurs, en 1945, et saisir les principes à l’œuvre dans son évolution, ses réformes, ses problèmes actuels. Dans le projet de l’immédiat après-guerre, la Sécurité sociale était envisagée comme une politique de protection globale. Elle était conçue comme le socle de la solidarité et relevait de choix collectifs engageant le destin commun et l'organisation d’une société juste. En ce sens, elle se distinguait radicalement des assurances sociales limitées à la protection des salariés. Pour ses concepteurs, la Sécurité sociale constituait une institution de la démocratie à venir, une démocratie capable d’aménager un cadre permettant l’émancipation individuelle. En interrogeant ce projet, Colette Bec établit que la crise de la Sécurité sociale est en fait celle d’un mode d’appartenance que le système de protection a contribué à élaborer et qu’il participe désormais à déconstruire. Elle montre à quel point cette ambition vaut toujours dans le contexte actuel, qu'une approche technicienne et budgétaire rend en grande partie inintelligible.