La protection de l'environnement par les juges constitutionnels
La protection de l'environnement par les juges constitutionnels

Author: Victoria Chiu

Publisher: Editions L'Harmattan

Published: 2021-09-13

Total Pages: 287

ISBN-13: 2140189345

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Les réflexions relatives au constitutionnalisme environnemental et à la justice climatique connaissent un essor très important. Paradoxalement, le travail des juges constitutionnels en matière environnementale, qui se situe au croisement de ces deux tendances, n'avait, jusque-là, pas fait l'objet d'une étude d'ampleur. L'objectif de cet ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes de droit de l'environnement et de contentieux constitutionnel, est justement de répondre à cette carence et de nourrir les réflexions contemporaines relatives au constitutionnalisme environnemental sous l'angle du traitement, par les juges constitutionnels, de ces nouvelles problématiques. L'idée est d'étudier la manière dont ces juges concrétisent les dispositions constitutionnelles qui promeuvent la protection de l'environnement et d'observer les différences susceptibles d'apparaître, notamment entre les systèmes qui privilégient une approche anthropocentrique et ceux qui encouragent une conception plus écocentrique de l'environnement.

Du droit de l'environnement au droit à l'environnement
Du droit de l'environnement au droit à l'environnement

Author:

Publisher: Editions L'Harmattan

Published: 2007-09-01

Total Pages: 193

ISBN-13: 229618040X

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Cet ouvrage fait le point sur l'appréhension du droit de l'environnement en France et en Chine. Ces contributions de spécialistes français et chinois, de droit administratif, droit constitutionnel, droit de l'environnement, droit fiscal, droit de la santé ou encore droit de la responsabilité permettent de dégager des points de convergences entre les deux systèmes juridiques et d'ouvrir certaines pistes de réflexion commune.

La protection de l'environnement par les juges constitutionnels
La protection de l'environnement par les juges constitutionnels

Author: Victoria Chiu (juriste).)

Publisher:

Published: 2021

Total Pages: 0

ISBN-13: 9782336940083

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La 4e de couv. indique : "Les réflexions relatives au constitutionnalisme environnemental et à la justice climatique connaissent un essor très important. Paradoxalement, le travail des juges constitutionnels en matière environnementale, qui se situe au croisement de ces deux tendances, n'avait, jusque-là, pas fait l'objet d'une étude d'ampleur. L'objectif de cet ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes de droit de l'environnement et de contentieux constitutionnel, est justement de répondre à cette carence et de nourrir les réflexions contemporaines relatives au constitutionnels, de ces nouvelles problématiques. L'idée est d'étudier la manière dont ces juges concrétisent les dispositions constitutionnelles qui promeuvent la protection de l'environnemnt et d'observer les différences susceptibles d'apparaître, notamment entre les systèmes qui privilégient une approche anthropocentrique et ceux qui encouragent une conception plus écocentrique de l'environnement. L'originalité de cet ouvrage, issu d'un colloque organisé le 7 juin 2019 à Lyon - sous l'égide de l'Institut de Droit de l'Environnement (UMR CNRS EVS-IDE) et du Centre de Droit Constitutionnel (EDPL EA 666) de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - est d'appréhender cette problématique sous un angle de droit comparé en la nourrissant d'exemples européens mais également d'aller au-delà en s'intéressant à d'autres zones géographiques."

Droits fondamentaux et droit de l'environnement
Droits fondamentaux et droit de l'environnement

Author: Arnaud De Raulin

Publisher: Editions L'Harmattan

Published: 2010-07-01

Total Pages: 290

ISBN-13: 2296171397

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Le nouveau droit de l'environnement est porteur de droits fondamentaux tels que les principes de précaution, pollueur-payeur, développement durable, participation... Le droit de l'environnement laisse progressivement la place à un droit qui s'organise autour des notions de développement, de culture, de patrimoine et de minorités...

Les grandes décisions du droit de l'environnement
Les grandes décisions du droit de l'environnement

Author: Grégory Kalflèche

Publisher: Editis - Interforum

Published: 2018-01-01

Total Pages: 449

ISBN-13: 2247166040

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L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005. La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'État, etc. Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un " grand arrêt " du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.

Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement
Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement

Author: Olivier Lecucq

Publisher: Emile Bruylant

Published: 2008

Total Pages: 388

ISBN-13:

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Les juridictions internationales ont vu, dans te domaine de l'environnement, leur intervention longtemps marginalisée. Pourtant, ces dernières années, le juge international est sollicité de manière croissante s'agissant des questions environnementales (Cour internationale de Justice, Tribunal international du droit de mer concerne l'environnement, organes de règlement des différends de l'OMC, Cour européenne des droits de l'homme). L'arbitrage se développe également, dans des cadres très différents (CCI, CIRDI, ALENA, interprétation et application de conventions internationales). De son côté, la Cour de Justice des Communautés européennes a développé d'assez longue date une volumineuse jurisprudence dans le domaine de l'environnement, qui oriente efficacement l'application d'un droit communautaire de l'environnement à l'origine de l'essentiel des cadres réglementaires nationaux. Les juges nationaux ont également pris une part significative dans ce développement. Alors que te rôle de protecteur et promoteur a, de manière plus ou moins audacieuse, incombé originellement aux juges ordinaires, les considérations environnementales ont pénétré le contentieux constitutionnel par diverses voies, y compris celle de la consécration de normes constitutionnelles spécifiques. Dans une perspective comparatiste ou limitée à un pays, l'appui pris sur des principes et règles de valeur constitutionnelle ou sur des droits fondamentaux, comme sur ces normes de caractère et de portée nouveaux, méritait une analyse particulière. La Journée annuelle de l'UMR 6201, une équipe composée de juristes de droit public internistes, européanistes et internationalistes, a dès lors fourni un cadre stimulant pour cerner par des " regards croisés", par-delà la grande diversité de ces juridictions, la contribution du juge/ des juges au développement du droit de l'environnement. Cette recherche a bénéficié du soutien de la Mission de recherche Droit et justice.

L' environnement
L' environnement

Author: Marie-Pierre Elie

Publisher: Presses Academiques Francophones

Published: 2012

Total Pages: 444

ISBN-13: 9783838170589

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La Constitution italienne de 1947 ne reconnait pas l'environnement dans son catalogue de droits fondamentaux. Malgre cette absence l'environnement est aujourd'hui constitutionnellement garanti en tant que valeur constitutionnelle primaire et absolue.Cette evolution est le fruit de la politique jurisprudentielle de la Cour constitutionnelle italienne. Cette etude se propose d'apporter une reflexion sur la prise en compte de l'environnement au niveau constitutionnel, par l'evocation de nombreuses decisions rendues par la Cour en ce domaine. Elle s'efforce de mettre l'accent sur la difficulte de cette reconnaissance qui reside essentiellement dans la nature meme de l'environnement. En effet, la propension de l'environnement a interferer dans toutes les branches du droit pose le probleme de son apprehension en tant que veritable discipline juridique autonome. L'analyse de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle montre que c'est par le jeu d'une interpretation evolutive, particulierement audacieuse, que le juge est parvenu a integrer la question environnementale au sein de l'ordonnancement italien. "Prix de These Mention" du Centre Francais de Droit compare (2003-2004)