Démocratie et droit constitutionnel dans les pays francophones d'Afrique noire. Le cas du Mali depuis 1960

Démocratie et droit constitutionnel dans les pays francophones d'Afrique noire. Le cas du Mali depuis 1960

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Publisher: KARTHALA Editions

Published: 2010-04-01

Total Pages: 374

ISBN-13: 2811132422

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L'historicité des sociétés africaines précoloniales sous-tendait sans nul doute l'existence effective des structures étatiques des insitutions politiques et des textes constitutionnels. Le constitutionnalisme africain précolonial fut brutalement interrompu par la colonisation qui bouleversera totalement l'ordre des choses. Le Mali a connu de brillantes civilisations au sein des grands empires (Ghana, Mali, Songhoi) au rayonnement international connu. Trois Républiques se sont succédées au Mali, de l'Indépendance (1960) à nos jours. L'étude comparative au sein de l'Afrique noire francophone des institutions permet de mettre en exergue à la fois les similitudes et les particularités du parcours institutionnel et politique du Mali depuis 1960. La trajectoire politique et institutionnelle du mali depuis 1960 est analysée ici sans complaisance et avec rigueur. Un accent particulier est mis sur les grandes étapes de la démocratie pluraliste et la justice constitutionnelle.


L'impasse du processus démocratique en Afrique noire francophone : le cas du Tchad

L'impasse du processus démocratique en Afrique noire francophone : le cas du Tchad

Author: Ousmane Koudangbé Houzibé

Publisher: Editions L'Harmattan

Published: 2016-09-15

Total Pages: 444

ISBN-13: 214001796X

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À partir des principes universels et des exemples africains francophones où la démocratie est en marche (Bénin, Sénégal), cette thèse vise à montrer que le processus démocratique au Tchad est dans l'impasse du fait de l'autoritarisme politique et de la mauvaise gouvernance. Par ailleurs, l'ouvrage dénonce l'absence d'alternance démocratique à travers la montée de l'hyperprésidentialisme tchadien et propose une réforme de l'Exécutif pour relancer les dynamiques de la consolidation démocratique au Tchad.


Les institutions constitutionnelles des États d'Afrique francophone et de la République malgache

Les institutions constitutionnelles des États d'Afrique francophone et de la République malgache

Author: Gérard Conac

Publisher: FeniXX

Published: 1978-12-31T23:00:00+01:00

Total Pages: 362

ISBN-13: 2402441127

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L'influence du constitutionnalisme en Afrique Noire n'est pas facile à apprécier. Certes les constitutions ne sont qu'un élément parmi d'autres dans le processus de construction nationale et d'institutionnalisation des Etats : les idéologies, les organisations, les leaders, les influences extérieures interfèrent pour limiter leur portée ou selon les cas exploiter leurs virtualités dans la vie politique et juridique de l'Afrique indépendante. Mais s'il est vrai qu'il serait illusoire d'interpréter les textes en dehors de leur environnement socio-politique, il est utile de suivre avec réalisme les évolutions constitutionnelles dans la mesure où elles correspondent à des remises en cause des techniques, des mécanismes et des conceptions du pouvoir. Le constitutionnalisme négro-africain ne semble pas appelé à dépérir ; mûri par l'épreuve, il devient plus sélectif et plus pragmatique. Soumis à de nouvelles attractions idéologiques et subissant l'influence du milieu, il continue à chercher sa voie. Ses manifestations doivent être interprétées avec prudence. Si certaines sont provoquées par des réflexes de défense de pouvoirs fragiles et menacés, d'autres correspondent à un effort d'innovation et à un incontestable esprit d'imagination. Paradoxalement, on peut dire que le fait constitutionnel africain est d'autant plus intéressant pour le politiste qu'il est plus mouvant. Aussi sensible que fragile, il enregistre les mutations politiques qui peuvent intervenir tant sur le plan interne que sur le plan international. A l'observateur averti qui sait percevoir leur signification, les changements constitutionnels peuvent fournir des indices parfois très révélateurs des aspirations et des rapports de forces, des stratégies politiques, des orientations idéologiques. C'est dans cet esprit qu'a été préparé le présent ouvrage. Les auteurs se réfèrent principalement aux Etats francophones, mais ils donnent fréquemment des informations sur les autres Etats. Dans une perspective comparative, ils présentent un bilan clair et très précis de l'évolution constitutionnelle de l'Afrique Noire depuis son émancipation politique.


Droit constitutionnel et ordonnances dans les États d'Afrique noire francophone

Droit constitutionnel et ordonnances dans les États d'Afrique noire francophone

Author: Saidou Nourou Tall

Publisher: Harmattan Sénégal

Published: 2021

Total Pages: 397

ISBN-13: 2343241678

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Cet ouvrage que le Pr Tall livre à la communauté scientifique a une valeur inestimable car il contribue grandement à sortir les ordonnances de l'oubli à travers l'analyse de la vie politique de vingt (20) États africains dont les textes constitutionnels, notamment en leurs dispositions transitoires, les chartes de transition, les actes provisoires d'organisation des pouvoirs publics sont passés au crible, dans leur contenu, dans leurs révisions et dans leur mise en application parfois chaotique. Comme le rappelle un des préfaciers, cette "étude des ordonnances à travers, d'une part, la diversité de leur nature et, d'autre part, la complexité de leur encadrement, c'est-à-dire de leur régime juridique, finit par révéler que la notion a, en réalité, une identité plurielle. Il y est fait un usage abusif tel que les ordonnances, selon la taxinomie que l'auteur en établit, échappent à l'orthodoxie Juridique. Fabriquées dans des officines présidentielles comme des boîtes à outils, elles répondent à d'autres préoccupations qui ne sont pas toujours saisissables par les Juristes classiques". Ordonnances des régimes militaires, ordonnances budgétaires, ordonnances sur habilitation législative ou constitutionnelle, en période normale, d'urgence, de pandémie ou dans le cadre des régimes de transition, ces normes relèvent d'une ingénierie Juridique maintes fois réinventée au gré du contexte africain assez particulier, pour ne pas en dire plus.00Sans aucun doute possible, les étudiants, comme les chercheurs, éprouveront un plaisir incommensurable à la lecture de ce livre, du fait comme le relève un préfacier, que "le large spectre des pays étudiés, qui est exceptionnel, permet d'avoir une vue la plus globale et la plus actuelle, à ce Jour, sur les ordonnances dans l'espace francophone africain".


Constitution de l'état de droit et développement

Constitution de l'état de droit et développement

Author: Joseph Wasso Misona

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Published: 2005

Total Pages: 597

ISBN-13:

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Pourtant reconnu comme un droit de l'homme, le droit au développement n'est souvent resté qu'un simple projet politique et/ou économique plutôt qu'une réalité juridique ; à plus forte raison, lorsqu'il s'agit de lier par un tel droit un État lui-même sous-développé. Cependant, la réorientation du droit constitutionnel et la constitutionnalisation croissante de l'ordre étatique viennent nuancer cette conception. Dans un État de droit démocratique, la justice constitutionnelle joue un rôle essentiel pour réglementer les libertés fondamentales. Avec la sacralisation constitutionnelle de l'être humain, le développement semble relever simplement des exigences fondamentales d'un tel État. L'encadrement juridique du pouvoir, comme principe d'organisation, et la division du pouvoir, comme règle de fonctionnement, caractérisent un État de droit. Mais il ne se développera qu'en intégrant son autre dimension, plutôt subjective, devenant le cadre même du développement du citoyen et donc de l'État.


La Construction de l'état en Afrique entre démocratie et coups d'état

La Construction de l'état en Afrique entre démocratie et coups d'état

Author: Oumarou Narey

Publisher: Editions L'Harmattan

Published: 2023-08-25

Total Pages: 711

ISBN-13: 2140483227

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Cet ouvrage est le fruit des réflexions fécondes menées par les participants à la 3ème édition des Journées scientifiques de Droit constitutionnel organisée par l'Association nigérienne de Droit constitutionnel (ANDC) sur le thème général d'une brûlante actualité : « Construction de l'État en Afrique : entre démocratie et coups d'Etat ». Le présent ouvrage s'adresse aussi bien aux étudiants – en sciences juridiques, politiques et histoire du droit, qu'aux enseignants chercheurs, politiciens et tous ceux qui s'intéressent à la gestion de la cité. Il donne une vision à la fois pluridisciplinaire et dynamique de la construction de l'État en Afrique tenaillée entre démocratie et changements anticonstitutionnels.


Fait ethnique, droit public et gouvernance de l'État en Afrique Subsaharienne francophone

Fait ethnique, droit public et gouvernance de l'État en Afrique Subsaharienne francophone

Author: Ben Luther Touere Elenga

Publisher: Editions L'Harmattan

Published: 2021-07-01

Total Pages: 345

ISBN-13: 2140184173

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Par quels moyens le droit public et le droit constitutionnel encadrent-ils une réalité sociologique et déterminent-ils les règles de partage du pouvoir pour prévenir ou résoudre les conflits? À travers l'analyse des différents textes constitutionnels, cet ouvrage montre les facteurs du silence des constituants originaires des pays d'Afrique francophone sur le fait ethnique depuis les indépendances jusqu'en 1990.