Droit de la Protection Sociale
Author: Francis Kessler
Publisher:
Published: 2021
Total Pages: 0
ISBN-13: 9782356448569
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Author: Francis Kessler
Publisher:
Published: 2021
Total Pages: 0
ISBN-13: 9782356448569
DOWNLOAD EBOOKAuthor: Laot
Publisher:
Published: 2005
Total Pages: 0
ISBN-13: 9782336272436
DOWNLOAD EBOOKAuthor: Gilles Nézosi
Publisher:
Published: 2016
Total Pages: 0
ISBN-13: 9782110103260
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Publisher: Editions Bréal
Published:
Total Pages: 125
ISBN-13: 2749524725
DOWNLOAD EBOOKAuthor: Patrick Morvan
Publisher: Lexis Nexis
Published: 2009
Total Pages: 769
ISBN-13: 9782711011582
DOWNLOAD EBOOKLe droit de la protection sociale est une galaxie. Autour du soclede la sécurité sociale, composé des régimes légaux, gravitent les régimes complémentaires ou surcomplémentaires de retraite et de prévoyance ainsi que l'assurance chômage sociale. Cette discipline pluridisciplinaire, qui doit être centrée sur l'homme et l'entreprise, règles de la sécurité sociale à celles issues du droit du travail, du droit communautaire, droit processuel, du droit pénal, du droit des sociétés et du droit public. Le présent ouvrage s'efforce de restaurer le raisonnement juridique dans cette matière essentielle pour la société contemporaine. Sous une forme claire et critique sont exposés les questions fondamentales, des problématiques pointues ainsi que les thèmes mis en lumière par l'actualité la plus récente alors que ta crise économique met à rude épreuve les systèmes de protection sociale (création de Pôle Emploi en 2008 et nouvelle convention d'assurance chômage du 19 février 2009, mesures adoptées en 2008 et 2009 afin d'encadrer les parachutes dorés des dirigeants ou de favoriser l'emploi des seniors, réformes des régimes spéciaux de retraite, mise en place du RSA...). Des sujets complexes sont présentés de façon non seulement didactique mais aussi pratique voire stratégique (contrôle URSSAF, procédure de reconnaissance des accidents du travail, mise en place et révision d'un régime de prévoyance...). Les nombreuses références textuelles et jurisprudentielles ainsi qu'un important index permettront au lecteur en quête d'une réponse d'aboutir dans ses recherches. Des développements rares par ailleurs sont consacrés à l'épargne retraite, la protection sociale complémentaire d'entreprise, le traitement social et fiscal des cotisations...
Author: Jean-Claude Barbier
Publisher: La Découverte
Published: 2021-09-09
Total Pages: 133
ISBN-13: 2348069199
DOWNLOAD EBOOKTrois spécialistes analysent le système français de protection sociale, en le situant dans la moyenne durée (depuis 1975) et en le comparant à ceux de ses voisins européens. Ce système est confronté à des défis, engendrés notamment par les tendances sociodémographiques, la flexibilisation des marchés du travail et la libéralisation financière. Mais, loin de répondre mécaniquement à des facteurs extérieurs en partie communs aux économies riches, les évolutions du système français sont bien le produit d'une succession de décisions politiques. Le système a traversé la crise de 2008 et il connaît aujourd'hui encore une crise majeure déclenchée par la pandémie de la Covid-19. Pour penser les changements survenus depuis cinquante ans dans le système français, il faut tenir compte de son caractère hybride : l'universalisme de la protection y est paradoxalement recherché au travers de programmes fragmentés dont la Sécurité sociale reste la pierre angulaire. L'avenir de la protection sociale en France est ouvert, mais son caractère national est tout autant, sinon plus, affirmé qu'il y a vingt ans.
Author: Philippe Batifoulier
Publisher: FeniXX
Published: 2000-01-01T00:00:00+01:00
Total Pages: 158
ISBN-13: 2100731203
DOWNLOAD EBOOKFortement remise en cause au XXe siècle, notamment au niveau de son financement, la protection sociale est aujourd'hui encore un sujet sensible. Liée à la vie de chaque individu, elle gère quatre grands types de risques sociaux : la vieillesse, la santé, la famille, le chômage. Dans une approche claire et synthétique, les auteurs abordent l'aspect économique de la protection sociale (travail, chômage, consommation, etc.) au travers d'une approche pluridisciplinaire qui réunit le droit, la sociologie, l'histoire, et la philosophie. Conçu à la fois pour un large public et pour les étudiants de sciences économiques, ce livre permettra aux lecteurs de mieux mesurer les enjeux de la protection sociale dans une perspective européenne.
Author: Robert Charvin
Publisher: Editions L'Harmattan
Published: 2007-05-01
Total Pages: 259
ISBN-13: 2296172555
DOWNLOAD EBOOKUne lecture positiviste du droit de la protection sociale ne rend pas intelligible le sens de l'évolution (régressive) de l'assurance maladie, de l'indemnisation du chômage et de l'assurance retraite. Toutefois, le droit est révélateur de la réalité d'une politique "sociale". Dans l'ensemble de l'Union européenne, le processus en cours consiste à quitter le champ de la solidarité pour celui de l'assistance contractualisée, tout en avançant vers le système du système nord-américain. Cet ouvrage présente la protection sociale en France, en expliquant le pourquoi du mouvement de recul qui n'est pas encore arrivé à son terme.
Author: Rémi Pellet
Publisher:
Published: 2017-02-01
Total Pages: 573
ISBN-13: 9782130749172
DOWNLOAD EBOOKCe manuel explique le droit de la protection sociale en distinguant le système institutionnel et les protections contre les risques sociaux. Il est conçu autour de trois principes : d'une part, le système français est comparé aux modèles étrangers dans leurs dimensions historique et institutionnelle, mais également au regard de chaque risque, ce qui permet de mieux comprendre l'originalité de l'organisation française de la protection sociale ; d'autre part, les couvertures contre les différents risques sociaux sont étudiées en liant leurs divers niveaux (base, complémentaire, supplémentaire), cette approche globale étant celle du législateur, qui fait évoluer ensemble ces niveaux de protection sociale ; enfin, les prestations sociales et leurs modes spécifiques de financement sont exposés ensemble, conformément à l'idée qu'un risque doit être financé par des recettes dédiées.
Author: Francis Kessler
Publisher:
Published: 2024-08-29
Total Pages: 0
ISBN-13: 9782247230396
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