Droit du travail et de la sécurité sociale
Droit du travail et de la sécurité sociale

Author: Dominique Grandguillot

Publisher: Gualino Editeur

Published: 2000

Total Pages: 239

ISBN-13: 9782842003319

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Le droit du travail et de la sécurité sociale occupe une part importante de notre vie. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la réglementation sociale en vigueur en 2000 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : • la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail (durée du travail, congés,...), des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; • la deuxième sur le droit de la sécurité sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité, invalidité, vieillesse, accident du travail,...) et de la prévoyance dans l'entreprise. Ce livre intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents, notamment ceux relatifs à la Réduction négociée du Temps de Travail (loi + décrets d'application). Il s'adresse à tout candidat à un examen comportant une épreuve de droit du travail et de la sécurité sociale. Il concerne aussi tout acteur de la vie sociale.

Droit du travail et sécurité sociale
Droit du travail et sécurité sociale

Author: Claude Lobry

Publisher:

Published: 2011

Total Pages: 187

ISBN-13: 9782702713297

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Avec, pour ce nouveau millésime, toutes les nouveautés du droit du travail et Sécurité sociale 2012. Livre récurent (20 000 exemplaires à ce jour), cet ouvrage vous renseignera sur les mises à jour annuelles et fiches pratiques qui permettent de constituer des dossiers solides et complets sur les litiges auxquels est confronté le monde social, notamment sur la réforme des retraites partielles avérée en 2010. Où en est-on des grandes réformes gouvernementales ? Retraites, contrat de travail, indemnités, formations continues. Droit de grève, chômage, sanctions disciplinaires. Ce mémento répond à plus de 300 questions que se posent aussi bien les salariés et les employeurs dans leur vie professionnelle que les particuliers dans leur vie familiale, ou les étudiants pour la préparation de leur examen au concours...

Droit pénal social
Droit pénal social

Author: Renaud Salomon

Publisher:

Published: 2019-02

Total Pages: 932

ISBN-13: 9782717870510

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Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi développé, en marge du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, un droit répressif en matière sociale. Cantonné à l'origine à la protection individuelle du travailleur, le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable, à la faveur d'une politique tendant non seulement à la promotion des droits collectifs. dans l'entreprise (entrave à la constitution et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel) et des droits individuels du salarié (harcèlement, discriminations..), mais encore à la protection de l'emploi (travail illégal, fraude au détachement des travailleurs dans l'Union européenne ...). De son côté, a émergé depuis 1945 un droit pénal de la sécurité sociale, autour de la protection de ses ressources, constituées par les cotisations, et de ses dépenses, représentées par ses prestations. Depuis longtemps sont soulignés les liens étroits unissant ces deux branches du droit pénal, constitutives d'un "droit pénal social", déjà consacré par certains Etats membres de l'Union européenne. L'objectif de cet ouvrage est de présenter, à la lumière de la jurisprudence judiciaire, administrative et constitutionnelle la plus récente et de la dernière loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, ces règles de droit pénal du travail et de droit pénal de la sécurité sociale, considérées comme deux volets complémentaires et indissociables du droit pénal de l'entreprise. Cet ouvrage de droit pénal social intéressera tant les étudiants des facultés de droit et d'économie que les praticiens du droit (magistrats, avocats, experts-comptables, conseils juridiques, entreprises, organismes de sécurité sociale et administrations associés à la lutte contre la fraude ...).