Droit International de L'Environnement:Textes de Base Et References

Droit International de L'Environnement:Textes de Base Et References

Author: Caroline Dommen

Publisher: Kluwer Law International B.V.

Published: 1998-08-10

Total Pages: 840

ISBN-13: 9041107053

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Droit international de l'environnement: Textes de base et référence est le premier livre à rassembler en un seul volume les principaux instruments du droit international de l'environnement dans leur version française de façon à pouvoir suivre l'évolution rapide de ce domaine du droint international. Droit international de l'environnement: Textes de base et réf,eacute>rences est aussi le premier recueil de textes en langue française à donner des références complètes permettant de retrouver tous les traités du droit international de l'environnement. Ce livre facilite la tâche du lecteur désirant être au courant des développements les plus importants dans ce domaine du droit: outre les textes des traités, le lecteur y trouvera des introductions permettant de situer ces traités dans leur contexte, de nombreuses références bibliographiques, ainsi que des adresses de sites Internet et de secrétariats de traités. Ces indications permettent à celui qui le désire de pousser ses recherches plus loin ou se tenir à jour. Ce livre se distingue par ses nombreuses références qui permettent de retrouver de centaines d'autres textes de droit international de l'environnement, ainsi que par son index détaillé.Droit international de l'environnement: Textes de base et références constituera un outil essentiel pour les avocats, diplomates, étudiants, représentantd d'organisations internationales, chercheurs indépendants, ainsi que pour toute autre personne s'intéressant à la politique internationale de l'environnement et au droit y relatif.


Droits de l'homme et environnement

Droits de l'homme et environnement

Author: Maguelonne Déjeant-Pons

Publisher: Council of Europe

Published: 2002-01-01

Total Pages: 348

ISBN-13: 9789287147769

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Extrait de la couverture : "Le présent ouvrage rassemble pour la première fois l'ensemble des textes internationaux qui ont énoncé l'importance du "droit de l'homme à l'environnement". Ces instruments ont établi l'existence de droits procéduraux tels que le droi à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. Ils traduisent également l'émergence d'un droit substantiel de l'homme à un environnement de qualité. Au-delà des normes, l'ouvrage permet de nous interroger sur la nécessité d'entamer une refléxion sur la notion de devoirs de l'individu envers l'environnement. Il montre clairement l'intérêt de garantir une qualité optimale de l'environnement en tant que droit humain fondamental et apporte une contribution importante dans la recherche d'instruments adaptés pour mieux protéger la qualité de l'environnement, eu égard aux générations présentes et à venir."


Droit international de l'environnement - 4e édition

Droit international de l'environnement - 4e édition

Author: Lavieille Jean-Marc, Delzangles Hubert, Le Bris Catherine

Publisher: Editions Ellipses

Published: 2018-01-30

Total Pages: 384

ISBN-13: 2340051975

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La dégradation mondiale de l’environnement est rapide, profonde, multiforme. Le droit international de l’environnement ne peut pas, à lui seul, protéger l’environnement mais, aujourd’hui, sans lui on ne peut pas protéger l’environnement. Comme étudiant, enseignant, chercheur, membre d’association ou comme citoyen n’est-il pas important de comprendre les forces et les faiblesses de ce droit ? Dans une première partie sont analysés les caractères du droit international de l’environnement à travers sept chapitres : nature et objet, histoire et acteurs, enjeux et contexte, sources formelles et techniques juridiques, institutions et juridictions, application et sanctions, forces et faiblesses de ce droit. Dans une seconde partie est analysé le contenu du droit international de l’environnement à travers neuf chapitres : concepts et principes, responsabilité internationale et réparation des dommages environnementaux, air et climats, eaux douces et milieu marin, sols et forêts, conservation mondiale et régionale de la nature, produits chimiques, circulation des déchets dangereux et radioactivité, santé travail et habitat, commerce international et conflits armés. Les défis du droit international de l’environnement sont clairs : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques, financiers. Les auteurs, adoptant une approche globale et critique, en appellent à un droit international de l’environnement plus complet et effectif afin de participer, par des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques, à la construction d’une société écologiquement viable au nom de l’intérêt commun de l’humanité.


Droit international de l'environnement

Droit international de l'environnement

Author: Alexandre Charles Kiss

Publisher: Editions A. Pedone

Published: 2000

Total Pages: 424

ISBN-13: 9782233003683

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Le droit international de l'environnement a connu un développement rapide à partir de la deuxième moitié du XXème siècle. Au cours des quarante dernières années, des centaines de textes internationaux et communautaires ont vu le jour, aussi bien pour préserver les éléments de la biosphère - sols, eaux continentales, océan, atmosphère, biodiversité que pour résoudre les problèmes affectant plusieurs éléments, posés par les substances et déchets toxiques, les radiations et le transport de ces produits. Ces sources complexes sont à l'origine des nuisances et des pollutions transfrontières. Cet ouvrage a pour but la présentation et l'étude de cette importante somme de dispositions juridiques, des conséquences des activités humaines sur l'environnement y compris le commerce international et les conflits armés. L'ouvrage des professeurs Alexandre Kiss et Jean-Pierre Beurier apporte à la fois des informations précises, une synthèse des principes de base et des réflexions sur l'essence et l'évolution de cet ensemble complexe de normes et d'institutions. Le droit international de l'environnement est devenu par sa richesse et son importance une branche incontournable du droit international public, c'est ce que veut démontrer la seconde édition de cet ouvrage.


The International Law Commission 1999-2009

The International Law Commission 1999-2009

Author: Arthur Watts

Publisher: Oxford University Press

Published: 1999

Total Pages: 890

ISBN-13: 0199578974

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This book contains the work of the United Nations International Law Commission (ILC) during the period 1999-2009, brining up to date the three-volume series on the work of the Commission edited by Sir Arthur Watts. Each text is accompanied by an introduction, a concise description of the negotiation process and a carefully selected bibliography.


Implementation of international environmental law

Implementation of international environmental law

Author: Sandrine Maljean-Dubois

Publisher: Martinus Nijhoff Publishing

Published: 2012-03

Total Pages: 0

ISBN-13: 9789004209169

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his book, published in 2011, is a product of the research conducted at the Center for Studies and Research of the Hague Academy of International Law in the summer of 2008. The Centre, devoted to the "implementation of international environmental law", attracted twenty talented young scholars from nine different countries. This volume contains the introductory report of the two directors of studies, in English and in French, a selection of the best papers prepared by the participants, as well as a general index and a comprehensive bibliography. The topic of the 2008 session is of both practical and theoretical interest. International environmental law, despite the rapid proliferation of treaty instruments in the area, is plagued by difficulties in implementation. The search for enhanced effectiveness of international environmental law has yielded many innovations at the institutional and normative levels. In seeking to better understand these innovations, their emergence, deepening and diffusion, this volume highlights the major shifts in and challenges faced by international environmental law and, indeed, international law itself. Cet ouvrage, publié en 2011, est le fruit des travaux du Centre d'étude et de recherche de l'Académie de droit international de La Haye tenu en 2008. Un total de vingt jeunes enseignants et praticiens provenant de neuf pays différents ont participé à la session d'été du Centre, consacrée à « la mise en oeuvre du droit international de l'environnement ». Ce volume comporte le rapport introductif des deux directrices d'études, en anglais et en français, ainsi qu'une sélection des meilleures contributions des participants, accompagnés d'un index général et d'une bibliographie très complète. Le choix du sujet des travaux de ce Centre répond à un intérêt aussi bien pratique que théorique. Le droit international de l'environnement, en dépit de sa profusion, souffre en effet de profondes difficultés de mise en oeuvre. Le tableau d'ensemble doit pourtant être nuancé. La recherche d'une amélioration de l'effectivité du droit international de l'environnement a produit de nombreuses et intéressantes innovations aussi bien sur le plan institutionnel que normatif. En tentant de mieux comprendre ces mécanismes tout en réfléchissant à leur approfondissement et à leur diffusion, ce volume rend compte des mutations profondes du droit international de l'environnement et, au-delà, du droit international lui-même.


Principles of International Environmental Law

Principles of International Environmental Law

Author: Philippe Sands

Publisher: Cambridge University Press

Published: 2003-10-09

Total Pages: 1252

ISBN-13: 9780521521062

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This second edition of Philippe Sand's leading textbook on international environmental law provides a clear and authoritative introduction to the subject, revised to December 2002. It considers relevant new topics, including the Kyoto Protocol, genetically modified organisms, oil pollution, chemicals etc. and will remain the most comprehensive account of the principles and rules relating to environmental protection and the conservation of natural resources. In addition to the key material from the 1992 Rio Declaration and subsequent developments, Sands also covers topics including the legal and institutional framework, the field's historic development and standards for general application. This will continue to be an invaluable resource for both students and practitioners alike.


Droit international de l'environnement

Droit international de l'environnement

Author: Stéphane Doumbé-Billé

Publisher: Éditions Larcier

Published: 2013-05-27

Total Pages: 232

ISBN-13: 9782804460693

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Le droit international de l'environnement a connu un développement rapide à partir de la deuxième moitié du XXe siècle. Dans le cadre de ce mouvement d’expansion, des centaines de textes internationaux et régionaux ont vu le jour pour préserver les différents éléments de l’environnement mondial : la mer, les sols, l’atmosphère, la biodiversité, le climat, les déchets, le transport de produits dangereux, etc. Le présent ouvrage analyse ces différentes règles, leurs sources, leur contenu, leurs auteurs ainsi que les acteurs de leur mise en oeuvre. Le droit international de l’environnement est devenu indispensable pour assurer une protection réelle de l’environnement global. Pourtant, les défis qu’il doit relever sont multiples : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques, financiers. Les auteurs entendent mettre à profit leur expérience pratique du droit international de l’environnement au profit de la clarification des règles et des mécanismes. L’ouvrage est destiné tant aux étudiants, aux spécialistes qu’aux praticiens.


L' Avenir Du Droit International de L'environnement

L' Avenir Du Droit International de L'environnement

Author: Renâe Jean Dupuy

Publisher: Martinus Nijhoff Publishers

Published: 1985-11-04

Total Pages: 540

ISBN-13: 9789024732395

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German Environmental Law addresses scholars, lawmakers, administrators, investors, & protectionists from outside Germany who do not read German but wish to have access to the sources of German environmental law. The major law texts concerning nature conservation, air quality control, water protection, waste management, road planning, environmental impact assessment & environmental liability are reproduced. Also included are the Technical Instructions on Air Quality Control, an administrative guideline of great practical importance, which is often taken as a point of reference for the construction of industrial plants, even outside Germany. The law texts are accompanied by a case-related introduction to German environmental law. While there are numerous introductions to & editions of German environmental law in the German language, this book is the first to outline German environmental law & reproduce the basic law texts in the English language.